Au niveau européen, la nécessité de développer rapidement des connaissances scientifiques sur la sécurité des nanomatériaux manufacturés fait l’objet d’un consensus général depuis 2005.

Avis du CSRSEN, Comité Scientifique des Risques Sanitaires Emergents et Nouveaux, sur l’évaluation des risques en matière de nanotechnologies.

Le 10 mars 2006, à l’invitation de la Commission, le CSRSEN a adopté, après une consultation publique, un avis sur l’évaluation des risques en matière de nanotechnologies.
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D’après le CSRSEN, si les méthodes toxicologiques et écotoxicologiques sont appropriées pour évaluer une grande partie des dangers qui découlent des nanoparticules, elles ne suffisent probablement pas à les prendre tous en compte.

En particulier, concernant l’évaluation des dangers :

 les méthodes ne sont pas nécessairement suffisantes pour évaluer tous les dangers ;

 les modes d’absorption étudiés actuellement ne reflètent pas nécessairement des scénarios d’exposition réalistes ;

 les méthodes d’évaluation de la toxicité ou de l’écotoxicité doivent être modifiées ou complétées par de nouveaux tests.

Concernant l’évaluation de l’exposition :

 l’expression de la dose en terme de masse spécifique n’est pas adaptée et doit être complétée par des données concernant la surface totale et du nombre de particules ;

 les méthodes d’évaluation de l’exposition ne sont pas nécessairement adaptées en ce qui concerne la distribution, le fractionnement et la persistance des nanomatériaux dans les différents compartiments de l’environnement.

L’existence d’incertitudes nécessite de modifier les procédures d’évaluation des risques en vigueur pour les nanoparticules. Des lacunes ont été constatées dans des domaines tels que :

 les mécanismes de libération des nanomatériaux dans l’environnement ainsi que leur biocinétique ;

 l’exposition des humains et de l’environnement ;

 l’extrapolation sur la base des données et des connaissances existantes ;

 les données biocinétiques après exposition, en fonction des organes et de la dose ;

 l’exposition sur le lieu de travail ;

 la distribution, le fractionnement et la persistance des nanomatériaux dans les différents compartiments de l’environnement ainsi que les processus de bioaccumulation ;

 les effets sur la physiologie des humains et des autres organismes vivants, y compris les microbes.

Ces lacunes doivent être comblées afin que le risque pour les humains et les écosystèmes puisse être évalué de manière satisfaisante.

Avis du CSRSEN sur l’adéquation des méthodologies en vigueur apppliquées aux nanoparticules.

Suite à ce premier avis, la Commission européenne a demandé au CSRSEN d’effectuer une analyse plus approfondie de la méthodologie en vigueur pour l’évaluation du risque, qui est fixée dans les documents d’orientation technique pour les produits chimiques.

L’ avis du CSRSEN a été adopté après consultation publique les 21-22 juin 2007. [2]

Le CSRSEN conclut que les méthodologies en vigueur sont généralement susceptibles de détecter les dangers liés à l’utilisation des nanoparticules, mais qu’il sera néanmoins nécessaire de modifier les orientations existantes. Il désigne des domaines dans lesquels des améliorations sont nécessaires en ce qui concerne les orientations techniques et les méthodologies, et propose que l’évaluation du risque des nanomatériaux soit effectuée selon une procédure par étapes.

En ce qui concerne les produits cosmétiques, la Commission européenne a invité le comité scientifique des produits de consommation (CSPC) à examiner et, le cas échéant, à modifier ses notes d’orientation pour les essais sur les ingrédients et l’évaluation de la sécurité des nanoparticules employées dans les produits cosmétiques.